Rencontres amoureuses

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Table des Matières
1. Utilisation du site et conditions d'inscription
2. Données personnelles
3. Relations avec les sites partenaires et annonceurs
4. Propriété intellectuelle
5. Limitation de responsabilité
6. Garantie
7. Conditions additionnelles
8. Force majeure
9. Comportements frauduleux et atteintes à l'intégrité du site
10. Notifications
11. Stipulations diverses
12. Loi applicable

1. Utilisation du site et conditions d'inscription
L'utilisation de nos services implique que vous avez pris connaissance et que vous acceptez les termes des présentes Conditions d'utilisation et que vous vous soyez inscrit. L'utilisation de nos services est gratuite. Si votre inscription a été suspendue suite à une utilisation de nos services en violation des présentes Conditions d'utilisation, vous ne serez plus autorisé à utiliser ces services.

2. Données personnelles
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3. Relations avec les sites partenaires et annonceurs
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4. Propriété intellectuelle
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5. Limitation de responsabilité
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6. Garantie
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7. Conditions additionnelles
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8. Force majeure
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9. Comportements frauduleux et atteintes à l'intégrité du site
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10. Stipulations diverses
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11. Loi applicable
LES PRESENTES CONDITIONS D'UTILISATION SONT SOUMISES A LA LOI FRANÇAISE. LES TRIBUNAUX FRANÇAIS AURONT COMPETENCE EXCLUSIVE POUR SE PRONONCER SUR TOUS LES LITIGES SUSCEPTIBLES DE NAITRE ENTRE LES PARTIES, RELATIFS A L'EXECUTION DES PRESENTES.

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Entrée en vigueur de la Charte et mises à jour. La présente Charte entre en vigueur à compter de Février 2017.
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1. Utilisation du site RencontresAmoureuses et données recueillies
2. Cookies
3. Utilisation des données personnelles
4. Sécurité
5. Spamming
6. Droit de refus, d'accès et de rectification
7. Fermeture de compte et suppression des données

1. Utilisation du site RencontresAmoureuses et données recueillies
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4. Sécurité
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6. Droit de refus, d'accès et de rectification
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